Mentions légales

Mentions légales

Société propriétaire du Site

Le site www.abicyclette-voyages.com et la marque Abicyclette sont la propriété de la société Abicyclette.
SARL au capital de 10 000 € – 503 645 871 RCS Rennes
Adresse : 81 mail François Mitterrand, 35000 RENNES, France
Tél : +33(0)2 30 96 18 22
Email : contact@abicyclette.net
Site : www.abicyclette-voyages.com
Abicyclette est immatriculée au registre des opérateurs de voyages et de séjours sous le numéro suivant : IM035100006.

N° TVA : FR53503645871

Hébergement

L’hébergement du site est réalisé par la société OVH.
SARL OVH
Adresse : 140, quai du Sartel – 59100 Roubaix – France
Tel : 0 899 701 761 – Fax : 03 20 20 09 58
Email : support@ovh.com
Site : http://www.ovh.com

Conception, développement et réalisation du site

Voyelle – Agence Web – Conseil, Réalisation et Formation – Conception de site internet
Voyelle.fr
11 avenue des peupliers
35510 CESSON SEVIGNE
Tél : 02 99 000 934 – Fax : 02 30 96 08 10

Propriété intellectuelle

Les textes et les images figurants sur le site www.abicyclette-voyages.com sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction totale ou partielle de ces textes et de ces images, de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site, demande l’autorisation expresse de la société Abicyclette au sens de l’article L713-2 du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Abicyclette est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle des bases de données figurant sur le site web « www.abicyclette-voyages.com » par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de la société Abicyclette est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Ces bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Données personnelles

Conformément à la loi française N• 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression aux données vous concernant. Tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant et les faire rectifier le cas échéant, en s’adressant à : Abicyclette, 81 mail François Mitterrand, 35000 RENNES, France.
Abicyclette s’interdit toute communication de ces informations en vers des partenaires commerciaux sans l’autorisation expresse des personnes physiques concernées. Les utilisateurs du site web ne doivent en aucun cas communiquer les codes d’accès ou mots de passe qui leurs seraient attribués dans le cadre de l’utilisation du site.
Nous sommes susceptibles d’utiliser les adresses IP afin d’évaluer les tendances, d’administrer notre site web, de suivre l’usage des utilisateurs (pages les plus consultées, systèmes et navigateurs utilisés, etc.) et de collecter des informations démographiques d’ordre général.

Accès au site Internet

L’accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du site et des matériels afférents. L’accès au service se fait à partir d’un ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l’accès au site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d’Internet.

Responsabilité

Nous avons effectué toutes les démarches pour nous assurer de la fiabilité des informations contenues sur ce site internet, Abicyclette ne peut encourir aucune responsabilité du fait d’erreurs, d’omissions, ou pour les résultats qui pourraient être obtenus par l’usage de ces informations.
Les liens hypertextes mis en œuvre en direction d’autres sites ne sauraient engager la responsabilité de Abicyclette, celle-ci n’exerçant aucun contrôle sur le contenu de ces sites.